Déposée le 26 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH WATER PRODUCTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STERIPOOL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH WATER PRODUCTS FRANCE domicilié(e) Chemin du Roy, ZI de la Boistardière,37400 AMBOISE (dossier no 2330159) - 37400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 795 964 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2330159) - 35802 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCH WATER PRODUCTS FRANCE SAS - Chemin du Roy, ZI de la Boistardière,37400 AMBOISE (dossier no 2330159) - 37400 - France - SIREN 306795964
Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2330159) - 35802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38
Inscription le 25 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°349472 - Publication au BOPI 2002-06-25
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2006 n°2330159 - Publication au BOPI 2006-12-26
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
- Produits chimiques destinés à l'industrie de traitement des eaux, traitement des eaux de piscines - Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, dégraisser - Produits hygiéniques désinfectants, fongicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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